Conditions d'Utilisation

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1. Introduction

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Votre accord avec nous inclut ces Conditions et notre Politique de Confidentialité ("Accords"). Vous reconnaissez avoir lu et compris les Accords, et acceptez d'être lié par eux. Si vous n'êtes pas d'accord avec (ou ne pouvez pas respecter) les Accords, alors vous ne pouvez pas utiliser le Service, mais veuillez nous le faire savoir en envoyant un e-mail à [Votre Email de Contact] afin que nous puissions essayer de trouver une solution. Ces Conditions s'appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui souhaitent accéder ou utiliser le Service.

2. Acceptation des Conditions

En utilisant notre Service, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie des conditions, vous ne pouvez pas accéder au Service. L'utilisation continue du site après la publication de modifications des conditions signifie que vous acceptez ces modifications.

3. Utilisation du Site

Vous acceptez d'utiliser le site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui, ni ne restreint ou n'inhibe l'utilisation et la jouissance du site par quiconque. Les conduites interdites incluent le harcèlement ou la détresse ou l'inconvénient causé à toute autre personne, la transmission de contenu obscène ou offensant ou la perturbation du flux normal de dialogue au sein du site.

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser notre Service à des fins personnelles et non commerciales, sous réserve de votre respect de ces Conditions.

4. Propriété Intellectuelle

Le Service et son contenu original (à l'exclusion du Contenu Fourni par les Utilisateurs), ses caractéristiques et fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive de [Votre Nom d'Entreprise] et de ses concédants de licence. Le Service est protégé par le droit d'auteur, les marques de commerce et d'autres lois de France et des pays étrangers. Nos marques et habillages commerciaux ne peuvent être utilisés en relation avec un produit ou service sans le consentement écrit préalable de [Votre Nom d'Entreprise]. Vous ne pouvez pas utiliser, copier, reproduire, modifier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir du site sans notre autorisation écrite expresse.

5. Communications

En utilisant notre Service, vous acceptez de souscrire à des newsletters, des supports marketing ou promotionnels et d'autres informations que nous pourrions envoyer. Cependant, vous pouvez refuser de recevoir une ou toutes ces communications de notre part en suivant le lien de désabonnement ou en envoyant un e-mail à [Votre Email de Contact].

6. Limitation de Responsabilité

En aucun cas [Votre Nom d'Entreprise], ni ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés, ne pourront être tenus responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de (i) votre accès ou utilisation ou incapacité d'accéder ou d'utiliser le Service ; (ii) toute conduite ou contenu d'un tiers sur le Service ; (iii) tout contenu obtenu à partir du Service ; et (iv) l'accès, l'utilisation ou l'altération non autorisés de vos transmissions ou de votre contenu, que ce soit sur la base d'une garantie, d'un contrat, d'un délit (y compris la négligence) или de toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de la possibilité de tels dommages, et même si un recours énoncé dans les présentes s'avère avoir échoué dans son objectif essentiel.

Notre responsabilité globale maximale envers vous pour toutes les réclamations découlant de ou liées à ces Conditions ou à votre utilisation du Service ne dépassera pas le montant que vous nous avez payé, le cas échéant, au cours des six (6) mois précédant la réclamation donnant lieu à une telle responsabilité, ou cent euros (100 €) si vous ne nous avez rien payé.

7. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier или de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous fournirons un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion. En continuant d'accéder ou d'utiliser notre Service après l'entrée en vigueur de toute révision, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous n'êtes plus autorisé à utiliser le Service.

8. Droit Applicable

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de France, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Notre manquement à appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions не sera pas considéré comme une renonciation à ces droits. Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur. Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre nous concernant notre Service, et annulent et remplacent tout accord antérieur que nous aurions pu avoir entre nous concernant le Service.

9. Contactez-Nous

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter :